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Formulaire de recherche Search this site. Ce document doit être signé par vos soins et cosigné par le compte groupe. Le e-service télé-paiement vous permet de régler vos cotisations par autorisation de prélèvement en ligne. Toutes les transactions réalisées sur le portail Damancom sont sécurisées, tracées et horodatées. Comment déléguer les e-services?

Nom: formulaire telepaiement damancom
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 19.7 MBytes

Comment déléguer les e-services? Fiche médicale confidentielle Feuille de soins Demande de prise en charge Conventions Internationales de sécurité sociale – Soins de santé Certificat de détachement. Le e-service télé-paiement telepaaiement permet de régler vos cotisations par autorisation de prélèvement en ligne. A travers cette consultation, vous pouvez télé-déclarer une période manquante et télé-payer les cotisations relatives à une formulaide antérieure si vous êtes inscrit au service Télépaiement, ou bien demander le redressement de paiement mal positionné ou mal ventilé. Formulaire de recherche Search this site. Fiche médicale confidentielle Feuille de soins Demande de prise en charge Conventions Flrmulaire de sécurité sociale – Soins de santé Certificat de détachement détachement initial, prolongation, dérogation exceptionnelle Instruction d’une demande de pension invalidité, vieillesse, survivant État de famille pour le bénéfice des prestations familiales. Adhésion au e-service Télédéclaration:

Attestation concernant la composition de la famille en vue de l’octroi des allocations familiales conventionnelles Demande de pension de vieillesse Demande de pension de survivants Demande de pension d’invalidité Demande d’allocation décès Attestation des périodes de carrière Rapport médical simplifié.

Instructions pour une demande de prestations: Demande d’obtention ou de transfert d’allocation globale Demande de pension de vieillesse, d’invalidité et de survivants Attestation de détachement.

Dorénavant, vous avez la possibilité de le faire formulare ligne directement depuis votre espace privé Damancom. Les pénalités liées à tout retard de paiement seront générées automatiquement.

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Téléchargement | La Caisse Nationale de Sécurité Sociale

Attestation de détachement Certificat concernant la prolongation de la période de détachement Demande de pension d’invalidité et de vieillesse Exercice du droit d’option. Dorénavant vous avez la possibilité de demander leur immatriculation en ligne depuis votre espace privé Damancom. Il suffit de saisir les informations demandées et un numéro provisoire vous est délivré. Fiche médicale confidentielle Feuille de soins Demande de prise en charge Conventions Internationales de sécurité sociale – Soins de santé Certificat de détachement détachement initial, prolongation, dérogation exceptionnelle Instruction d’une demande de pension invalidité, formklaire, survivant État de famille pour le bénéfice des prestations familiales.

Certificat de vie déclaration sur l’honneur du demandeur instruction d’une demande de pension vieillesse, survivant, invalidité, allocation décès Demande de prestations d’invalidité Attestation des periodes de carrière Attestation des périodes de carrière Demande de prestations d’enfant du Régime de pensions du Canada en vertu telepauement la Convention sur la sécurité sociale entre le Canada et le Royaume du Maroc Certificat d’assujetissement au régime de sécurité sociale au maroc.

Dans certains cas, vous êtes amené à appuyer votre demande par des pièces justificatives.

La CNSS a lancé également en janvier le deuxième e-service concernant le télépaiement permettant aux entreprises adhérentes de pouvoir effectuer le paiement de leurs cotisations sociales également via internet. Ce document doit être signé par vos soins et cosigné par le compte groupe. Attestation de détachement Demande de pension de vieillesse, d’invalidité et de survivants.

Telwpaiement du détail de la situation de votre entreprise vis-à-vis de la CNSS: La Caisse Nationale de Sécurité Sociale. Toutes formulaaire notifications par courrier dans le cadre du processus de recouvrement, inspection ou contrôle seront désormais effectuées via DAMANCOM et deviendront consultables au niveau de votre espace privé sur Damancom.

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Toutes les transactions réalisées sur le portail Damancom damacom sécurisées, tracées et horodatées. Changement de mode de télé-déclaration et télépaiement: Fiche médicale confidentielle Feuille telepaiemfnt soins Demande de prise en charge Conventions Internationales de sécurité sociale – Soins de santé Certificat de détachement.

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A travers cette consultation, vous fodmulaire télé-déclarer une période manquante et télé-payer les cotisations relatives telepziement une période antérieure si vous êtes inscrit au service Télépaiement, ou bien demander le formulaiire de paiement mal positionné ou mal ventilé. Adhésion au e-service Télépaiement: Damanco délégation peut porter sur un ou plusieurs e-services du portail préparation de la télé-déclaration, sa validation, son suivi et télépaiement des cotisations,….

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Adhésion au e-service Télédéclaration: Si vous avez effectué une télé-déclaration erronée erreur de situation par exemple ou bien un paiement mal positionné par exemple 2 paiement pour une même périodevous avez la possibilité de demander en ligne le redressement des ces situations. Le e-service télé-paiement vous permet de régler vos cotisations par autorisation de prélèvement en ligne.

Instruction d’une demande de pension vieillesse, invalidité, survivant Instruction d’une demande de majoration pour enfant ou de pension daamncom. Formulaire de recherche Ttelepaiement this site. Comment déléguer les e-services?